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Marques déposées par la société GAEC DE PECOULA
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CHATEAU LA MALETIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MALETIE
GAEC DE PECOULA, GAEC

Numéro de dépôt :
3147528
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/02/2022
CHATEAU LA MALETIE de GAEC DE PECOULA

Présentation de la marque CHATEAU LA MALETIE

Déposée le 7 février 2002 par la société GAEC DE PECOULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA MALETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société GAEC DE PECOULA domicilié(e) PECOULA - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 093 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE PECOULA domicilié(e) - 24240 - POMPORT - France.

La marque CHATEAU LA MALETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA MALETIE est expirée depuis le 7 février 2022.

GAEC DE PECOULA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MALETIE , CHATEAU PÉCOULA , DOMAINE DE PÉCOULA , DOMAINE DE PECOULA , DOMAINE DE LA MALETIE


GAEC DE PECOULA, GAEC - PECOULA - 24240 - POMPORT - France - SIREN 348093618


GAEC DE PECOULA - 24240 - POMPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497214 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château la Maletie"